EDITEUR DU SITE
L’Escampette Editions
BP 50038
86502 Montmorillon PDC
Siret : 37996795300025
Code APE : 5811Z
CONCEPTION DU SITE INTERNET
Réalisation du site Internet : Mila Webdesign
Responsable des contenus : Sylviane SAMBOR
Élaboration des contenus et rédaction : Sylviane SAMBOR et Jean-Claude JACQ
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l’utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d’erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : contact.nouvellescampette@gmail.com
En accédant à ce service, vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu’à l’intimité et au respect de la vie privée.
Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de L’Escampette Editions. L’Escampette Editions décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander à L’Escampette Editions de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui en envoyant sa demande par courriel (contact.nouvellescampette@gmail.com) ou par courrier.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.
En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu’il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits. Il est notamment interdit de copier, diffuser, extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, des photos figurant sur ce site. Toutefois, une demande écrite pour l’utilisation de photos peut être adressée à L’Escampette Editions – BP 60007 – 86300 Chauvigny ou contact.nouvellescampette@gmail.com
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, sous respect des trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion ;
– Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
– Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Source : Site web de L’Escampette Editions – BP 50038 – 86502 Montmorillon – www.escampette-editions.fr». Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.»
